CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT
Présentation de la marque CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT
Déposée le 29 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIREFONTAINE POUR L'ECRIT est expirée depuis le 29 juin 2015.
PAPETERIES DE CLAIREFONTAINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423796 - Publication au BOPI 2005-12-07
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2005 n°2291741 - Publication au BOPI 2005-06-24
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31